DAMY CECILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DAMY CECILE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2018, identifié par le SIREN 802 701 466. Elle est domiciliée 34 rue du Bourg, 21190 Merceuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9529Z.
Fiche d'identité de DAMY CECILE
INSEE- Dénomination
- DAMY CECILE
- SIREN
- 802 701 466
- SIRET (siège)
- 802 701 466 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR64802701466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 701 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9529Z
- Date de création
- 16 janvier 2018
- Siège social
- 34 RUE DU BOURG, 21190, MERCEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAMY CECILE
ATELIER DE RETOUCHES, FABRICATION DE VETEMENTS ET ACCESSOIRES DE MODE, FABRICATION D'OBJETS DE DECORATION
Finances de DAMY CECILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAMY CECILE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAMY CECILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21190 MERCEUILSiègeActif
802 701 466 00012 · ouvert le 22 janvier 2018 · NAF 9529Z
Documents juridiques de DAMY CECILE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAMY CECILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMY CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAMY CECILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMY CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMY CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAMY CECILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 2018
Questions fréquentes sur DAMY CECILE
Quel est le numéro SIREN de DAMY CECILE ?
Le numéro SIREN de DAMY CECILE est 802 701 466. Le SIRET de son siège social est 802 701 466 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64802701466.
Où se situe le siège social de DAMY CECILE ?
Le siège social de DAMY CECILE est situé 34 rue du Bourg, 21190 Merceuil.
DAMY CECILE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMY CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMY CECILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMY CECILE.
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