DAMY FRANCIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 390 410 397, DAMY FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1993. Elle est domiciliée 25 Rte de Tallenay, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7311Z.
Fiche d'identité de DAMY FRANCIS
INSEE- Dénomination
- DAMY FRANCIS
- SIREN
- 390 410 397
- SIRET (siège)
- 390 410 397 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR47390410397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 410 397
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7311Z
- Date de création
- 01 mars 1993
- Siège social
- 25 RTE DE TALLENAY, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAMY FRANCIS
Activités des agences de publicité
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Finances de DAMY FRANCIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAMY FRANCIS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DAMY FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
390 410 397 00017 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 7311Z
Documents juridiques de DAMY FRANCIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAMY FRANCIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMY FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAMY FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMY FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAMY FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAMY FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1993
Questions fréquentes sur DAMY FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de DAMY FRANCIS ?
Le numéro SIREN de DAMY FRANCIS est 390 410 397. Le SIRET de son siège social est 390 410 397 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47390410397.
Où se situe le siège social de DAMY FRANCIS ?
Le siège social de DAMY FRANCIS est situé 25 Rte de Tallenay, 25000 Besancon.
DAMY FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DAMY FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAMY FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMY FRANCIS.
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