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DAMY FRANCIS

Active
Siren390 410 397Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 mars 1993
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 410 397, DAMY FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1993. Elle est domiciliée 25 Rte de Tallenay, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7311Z.

Fiche d'identité de DAMY FRANCIS

Dénomination
DAMY FRANCIS
SIREN
390 410 397
SIRET (siège)
390 410 397 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47390410397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 410 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7311Z
Date de création
01 mars 1993
Siège social
25 RTE DE TALLENAY, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAMY FRANCIS

Activités des agences de publicité

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Finances de DAMY FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DAMY FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAMY FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    390 410 397 00017 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 7311Z

Documents juridiques de DAMY FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DAMY FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAMY FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAMY FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAMY FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAMY FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAMY FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1993

Questions fréquentes sur DAMY FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de DAMY FRANCIS ?

Le numéro SIREN de DAMY FRANCIS est 390 410 397. Le SIRET de son siège social est 390 410 397 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47390410397.

Où se situe le siège social de DAMY FRANCIS ?

Le siège social de DAMY FRANCIS est situé 25 Rte de Tallenay, 25000 Besancon.

DAMY FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DAMY FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAMY FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAMY FRANCIS.