DANBIELLE Pascal

Active

Siren992 221 374Entrepreneur individuel14610 ThaonCréée le 03 octobre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DANBIELLE Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2025, identifié par le SIREN 992 221 374. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 T RUE Saint-Martin, 14610 Thaon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DANBIELLE Pascal

INSEE

Dénomination: DANBIELLE Pascal
SIREN: 992 221 374
SIRET (siège): 992 221 374 00018
N° TVA intracommunautaire: FR11992221374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 992 221 374
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 03 octobre 2025
Siège social: 6 T RUE Saint-Martin, 14610, Thaon
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DANBIELLE Pascal

apiculteur vente de miel

Finances de DANBIELLE Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANBIELLE Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANBIELLE Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14610 ThaonSiègeActif
992 221 374 00018 · ouvert le 10 octobre 2025 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DANBIELLE Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANBIELLE Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANBIELLE Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANBIELLE Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANBIELLE Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANBIELLE Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANBIELLE Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 octobre 2025création
Date d'effet : 03 octobre 2025

Questions fréquentes sur DANBIELLE Pascal

Quel est le numéro SIREN de DANBIELLE Pascal ?

Le numéro SIREN de DANBIELLE Pascal est 992 221 374. Le SIRET de son siège social est 992 221 374 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11992221374.

Où se situe le siège social de DANBIELLE Pascal ?

Le siège social de DANBIELLE Pascal est situé 6 T RUE Saint-Martin, 14610 Thaon.