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DANE JEAN-MARC

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Siren399 602 937Entrepreneur individuel65130 ARTIGUEMYCréée le 01 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 602 937, DANE JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1992. Son siège social est situé à Artiguemy (65130). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DANE JEAN-MARC

Dénomination
DANE JEAN-MARC
SIREN
399 602 937
SIRET (siège)
399 602 937 00019
N° TVA intracommunautaire
FR82399602937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 602 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
65130, ARTIGUEMY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANE JEAN-MARC

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DANE JEAN-MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANE JEAN-MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DANE JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65130 ARTIGUEMYSiègeActif

    399 602 937 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DANE JEAN-MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANE JEAN-MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANE JEAN-MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANE JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANE JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANE JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANE JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur DANE JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de DANE JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de DANE JEAN-MARC est 399 602 937. Le SIRET de son siège social est 399 602 937 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82399602937.

Où se situe le siège social de DANE JEAN-MARC ?

Le siège social de DANE JEAN-MARC est situé à Artiguemy (65130).

DANE JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DANE JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANE JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANE JEAN-MARC.

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