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DANEL

Active
Siren380 313 353SA92000 NANTERRECréée le 24 août 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions42 décisions de justice publiées
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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 313 353, DANEL est une SA créée le 24 août 1999. Son siège social est situé 47 rue des Hautes Patures le Nautile Bat 2, 92000 Nanterre. Son activité principale relève du code NAF 1812Z.

Fiche d'identité de DANEL

Dénomination
DANEL
SIREN
380 313 353
SIRET (siège)
380 313 353 00274
N° TVA intracommunautaire
FR75380313353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 313 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
1812Z
Date de création
24 août 1999
Siège social
47 RUE DES HAUTES PATURES LE NAUTILE BAT 2, 92000, NANTERRE
Établissements
28
Statut
Active

Objet social de DANEL

Autre imprimerie (labeur)

Finances de DANEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANEL

28 établissements, dont 1 en activité.

  • 92000 NANTERRESiègeActif

    380 313 353 00274 · ouvert le 11 mai 2001 · NAF 1812Z

  • 72190 COULAINESFermé

    380 313 353 00076 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 38100 GRENOBLEFermé

    380 313 353 00084 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 59136 WAVRINFermé

    380 313 353 00092 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 59170 CROIXFermé

    380 313 353 00100 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 54520 LAXOUFermé

    380 313 353 00118 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 44800 SAINT-HERBLAINFermé

    380 313 353 00126 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 59270 BAILLEULFermé

    380 313 353 00134 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 54700 PONT-A-MOUSSONFermé

    380 313 353 00142 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 77090 COLLEGIENFermé

    380 313 353 00159 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 77184 EMERAINVILLEFermé

    380 313 353 00167 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 41000 BLOISFermé

    380 313 353 00175 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNEFermé

    380 313 353 00183 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 49300 CHOLETFermé

    380 313 353 00191 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 06220 VALLAURISFermé

    380 313 353 00209 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 02100 SAINT-QUENTINFermé

    380 313 353 00217 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 13340 ROGNACFermé

    380 313 353 00225 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 33560 CARBON-BLANCFermé

    380 313 353 00233 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 33560 CARBON-BLANCFermé

    380 313 353 00241 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 92400 COURBEVOIEFermé

    380 313 353 00258 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 514S

  • 44800 SAINT-HERBLAINFermé

    380 313 353 00266 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 222C

  • 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONEFermé

    380 313 353 00282 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 514S

  • 75016 PARISFermé

    380 313 353 00019 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 652E

  • 92400 COURBEVOIEFermé

    380 313 353 00027 · ouvert le 21 décembre 1994 · NAF 222C

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    380 313 353 00035 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 63100 CLERMONT-FERRANDFermé

    380 313 353 00043 · ouvert le 16 août 1999 · NAF 222C

  • 87350 PANAZOLFermé

    380 313 353 00050 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

  • 31130 BALMAFermé

    380 313 353 00068 · ouvert le 30 juin 1999 · NAF 222C

Documents juridiques de DANEL

26 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2012

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 04 août 1999

  • Acte

Dépôt du 27 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 24 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 27 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 22 août 1995

  • Acte

Dépôt du 23 février 1995

  • Acte

Dépôt du 06 février 1995

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 1994

  • Acte

Comptes annuels de DANEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

42 décisions de justice publiées en open data mentionnent DANEL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PETITEAU - SCACCHI ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : SEURAT PATRICK Président du conseil d'administration : LECOCQ Pierre Administrateur : LAM INVESTISSEMENTS représenté par LEJAL Jean Jacques en fonction le 25 Septembre 2000 Administrateur : DANEL TECHNOLOGIES représenté par RANGER Christophe modification le 06 Juin 2002 Commissaire aux comptes titulaire : APLITEC en fonction le 20 Décembre 2000 Commissaire aux comptes suppléant : LARROZE Jean Pierre en fonction le 20 Décembre 2000

  1. création

    Date d'effet : 24 août 1999

Marques déposées par DANEL

DANEL est titulaire de 9 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BARFONTE

    N° 96614848 · Déposée le 06 mars 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 42 · expirée le 06 mars 2006

  • BAR WIN

    N° 96614847 · Déposée le 06 mars 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 42 · expirée le 06 mars 2006

  • DANEL ELECTRONIC

    N° 95568119 · Déposée le 19 avril 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 42 · expirée le 19 avril 2005

  • DANEDIS

    N° 92408774 · Déposée le 05 mars 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 42 · expirée le 05 mars 2012

  • DANEL

    N° 1670590 · Déposée le 11 juin 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 42 · expirée le 11 juin 2011

  • ORDI-TRANS

    N° 1587193 · Déposée le 03 mars 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 42 · expirée le 03 mars 2009

  • DANEFORM

    N° 1359322 · Déposée le 17 juin 1986 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 42 · expirée le 17 juin 2006

  • LES SUPPORTS- SYSTEMES

    N° 1330199 · Déposée le 05 août 1985 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 42 · expirée le 05 août 2005

  • D DANEL LES SUPPORTS-SYSTEMES

    N° 1319414 · Déposée le 05 août 1985 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 42 · expirée le 05 août 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DANEL

Quel est le numéro SIREN de DANEL ?

Le numéro SIREN de DANEL est 380 313 353. Le SIRET de son siège social est 380 313 353 00274. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75380313353.

Où se situe le siège social de DANEL ?

Le siège social de DANEL est situé 47 rue des Hautes Patures le Nautile Bat 2, 92000 Nanterre.

DANEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANEL.

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