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DANET RAPHAELLE

Active
Siren530 290 113Entrepreneur individuel77550 MOISSY-CRAMAYELCréée le 12 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANET RAPHAELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 2010, identifié par le SIREN 530 290 113. Elle est domiciliée 270 av de Busteni Appt 311 Bat B, 77550 Moissy-Cramayel. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de DANET RAPHAELLE

Dénomination
DANET RAPHAELLE
SIREN
530 290 113
SIRET (siège)
530 290 113 00014
N° TVA intracommunautaire
FR26530290113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 290 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
12 mars 2010
Siège social
270 AV DE BUSTENI APPT 311 BAT B, 77550, MOISSY-CRAMAYEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANET RAPHAELLE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DANET RAPHAELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANET RAPHAELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANET RAPHAELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77550 MOISSY-CRAMAYELSiègeActif

    530 290 113 00014 · ouvert le 12 mars 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de DANET RAPHAELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANET RAPHAELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANET RAPHAELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANET RAPHAELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANET RAPHAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANET RAPHAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANET RAPHAELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2010

Questions fréquentes sur DANET RAPHAELLE

Quel est le numéro SIREN de DANET RAPHAELLE ?

Le numéro SIREN de DANET RAPHAELLE est 530 290 113. Le SIRET de son siège social est 530 290 113 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26530290113.

Où se situe le siège social de DANET RAPHAELLE ?

Le siège social de DANET RAPHAELLE est situé 270 av de Busteni Appt 311 Bat B, 77550 Moissy-Cramayel.

DANET RAPHAELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DANET RAPHAELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANET RAPHAELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANET RAPHAELLE.

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