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DANIEL BARBIER ARCHITECTE

Active
Siren913 721 122SAS71380 Saint-MarcelCréée le 20 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 913 721 122, DANIEL BARBIER ARCHITECTE est une SAS créée le 20 mai 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 B RUE du Champ Pavé, 71380 Saint-Marcel. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par DANIEL BARBIER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DANIEL BARBIER ARCHITECTE

Dénomination
DANIEL BARBIER ARCHITECTE
SIREN
913 721 122
SIRET (siège)
913 721 122 00020
N° TVA intracommunautaire
FR26913721122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 721 122
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
60 600 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
20 mai 2022
Siège social
6 B RUE du Champ Pavé, 71380, Saint-Marcel
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DANIEL BARBIER ARCHITECTE

L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. A cette fin, la société peut accomplir toutes opérations concourant directement ou indirectement à la réalisation de son objet ou susceptibles d'en favoriser le développement.

Finances de DANIEL BARBIER ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL BARBIER ARCHITECTE

DB

DANIEL BARBIER

Président de SAS

Depuis la création (20 mai 2022) · 4 ans

Établissements de DANIEL BARBIER ARCHITECTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71380 Saint-MarcelSiègeActif

    913 721 122 00020 · ouvert le 19 novembre 2025 · NAF 7111Z

  • 71620 SAINT-MARTIN-EN-BRESSEFermé

    913 721 122 00012 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DANIEL BARBIER ARCHITECTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 mai 2022

  • Acte

Comptes annuels de DANIEL BARBIER ARCHITECTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL BARBIER ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL BARBIER ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL BARBIER ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL BARBIER ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL BARBIER ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL BARBIER ARCHITECTE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2022

Marchés publics de DANIEL BARBIER ARCHITECTE

1 marché public a été notifié à DANIEL BARBIER ARCHITECTE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 75,8 k€.

  • MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DE LA DEMI-PENSION AU COLLEGE PIERRE-VAUX A PIERRE DE BRESSE

    DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE · notifié le 17 juin 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 13 offres reçues

    75,8 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur DANIEL BARBIER ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de DANIEL BARBIER ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de DANIEL BARBIER ARCHITECTE est 913 721 122. Le SIRET de son siège social est 913 721 122 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26913721122.

Qui dirige DANIEL BARBIER ARCHITECTE ?

DANIEL BARBIER ARCHITECTE est dirigée par DANIEL BARBIER, président de sas.

Où se situe le siège social de DANIEL BARBIER ARCHITECTE ?

Le siège social de DANIEL BARBIER ARCHITECTE est situé 6 B RUE du Champ Pavé, 71380 Saint-Marcel.

DANIEL BARBIER ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL BARBIER ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL BARBIER ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL BARBIER ARCHITECTE.

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