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DANIEL BEMELMANS

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Siren453 843 880Société étrangère LES VILLETES 32Créée le 01 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL BEMELMANS est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2004, identifiée par le SIREN 453 843 880. Elle est domiciliée 4990 Lierneux, Les Villetes 32. Son activité principale relève du code NAF 6420Z.

Fiche d'identité de DANIEL BEMELMANS

Dénomination
DANIEL BEMELMANS
SIREN
453 843 880
SIRET (siège)
453 843 880 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76453843880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 843 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
01 avril 2004
Siège social
4990 LIERNEUX, LES VILLETES 32
Établissements
2
Statut
Active

Finances de DANIEL BEMELMANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL BEMELMANS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL BEMELMANS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • LES VILLETES 32SiègeFermé

    453 843 880 00015 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 7010Z

  • 81570 CUQFermé

    453 843 880 00023 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 020B

Documents juridiques de DANIEL BEMELMANS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de DANIEL BEMELMANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL BEMELMANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL BEMELMANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL BEMELMANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL BEMELMANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL BEMELMANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL BEMELMANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2004

Questions fréquentes sur DANIEL BEMELMANS

Quel est le numéro SIREN de DANIEL BEMELMANS ?

Le numéro SIREN de DANIEL BEMELMANS est 453 843 880. Le SIRET de son siège social est 453 843 880 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76453843880.

Où se situe le siège social de DANIEL BEMELMANS ?

Le siège social de DANIEL BEMELMANS est situé 4990 Lierneux, Les Villetes 32.

DANIEL BEMELMANS est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL BEMELMANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL BEMELMANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL BEMELMANS.

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