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DANIEL BERNARD

Active
Siren323 702 332Entrepreneur individuel85190 AIZENAYCréée le 01 janvier 1964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1964, identifié par le SIREN 323 702 332. Son siège social est situé 10 rue de Bretagne, 85190 Aizenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de DANIEL BERNARD

Dénomination
DANIEL BERNARD
SIREN
323 702 332
SIRET (siège)
323 702 332 00038
N° TVA intracommunautaire
FR44323702332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 702 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 janvier 1964
Siège social
10 RUE DE BRETAGNE, 85190, AIZENAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DANIEL BERNARD

Vente à domicile

Finances de DANIEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85190 AIZENAYSiègeActif

    323 702 332 00038 · ouvert le 10 novembre 2014 · NAF 4799A

  • 37000 TOURSFermé

    323 702 332 00020 · ouvert le 04 juillet 1995 · NAF 158C

Documents juridiques de DANIEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1964

Questions fréquentes sur DANIEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DANIEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de DANIEL BERNARD est 323 702 332. Le SIRET de son siège social est 323 702 332 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44323702332.

Où se situe le siège social de DANIEL BERNARD ?

Le siège social de DANIEL BERNARD est situé 10 rue de Bretagne, 85190 Aizenay.

DANIEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL BERNARD.

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