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DANIEL BERNARD

Active
Siren404 604 100Entrepreneur individuel24460 SAINT FRONT D'ALEMPSCréée le 31 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1983, identifié par le SIREN 404 604 100. Elle est domiciliée Montorac, 24460 Saint Front d'Alemps. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DANIEL BERNARD

Dénomination
DANIEL BERNARD
SIREN
404 604 100
SIRET (siège)
404 604 100 00010
N° TVA intracommunautaire
FR96404604100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 604 100
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1983
Siège social
MONTORAC, 24460, SAINT FRONT D'ALEMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DANIEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24460 SAINT FRONT D'ALEMPSSiègeFermé

    404 604 100 00010 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DANIEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur DANIEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DANIEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de DANIEL BERNARD est 404 604 100. Le SIRET de son siège social est 404 604 100 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96404604100.

Où se situe le siège social de DANIEL BERNARD ?

Le siège social de DANIEL BERNARD est situé Montorac, 24460 Saint Front d'Alemps.

DANIEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL BERNARD.

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