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DANIEL BERNARD

Active
Siren792 313 405Entrepreneur individuel44290 GUEMENE-PENFAOCréée le 07 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 313 405. Son siège social est situé 29 Rte de Nozay, 44290 Guemene-Penfao. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.

Fiche d'identité de DANIEL BERNARD

Dénomination
DANIEL BERNARD
SIREN
792 313 405
SIRET (siège)
792 313 405 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41792313405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 313 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
07 avril 2013
Siège social
29 RTE DE NOZAY, 44290, GUEMENE-PENFAO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL BERNARD

Activités de soutien aux cultures

Finances de DANIEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44290 GUEMENE-PENFAOSiègeFermé

    792 313 405 00013 · ouvert le 07 avril 2013 · NAF 0161Z

Documents juridiques de DANIEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2013

Questions fréquentes sur DANIEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DANIEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de DANIEL BERNARD est 792 313 405. Le SIRET de son siège social est 792 313 405 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41792313405.

Où se situe le siège social de DANIEL BERNARD ?

Le siège social de DANIEL BERNARD est situé 29 Rte de Nozay, 44290 Guemene-Penfao.

DANIEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL BERNARD.

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