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DANIEL BOUCHACOURT

Active
Siren392 914 743SARL69140 RILLIEUX LA PAPECréée le 03 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL BOUCHACOURT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 décembre 1993, identifiée par le SIREN 392 914 743. Le siège social de l'entreprise se trouve 81 rue Lamartine, 69140 Rillieux la Pape. Elle est rattachée au code d'activité NAF 453A.

Fiche d'identité de DANIEL BOUCHACOURT

Dénomination
DANIEL BOUCHACOURT
SIREN
392 914 743
SIRET (siège)
392 914 743 00027
N° TVA intracommunautaire
FR47392914743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 914 743
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
453A
Date de création
03 décembre 1993
Siège social
81 RUE LAMARTINE, 69140, RILLIEUX LA PAPE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de DANIEL BOUCHACOURT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL BOUCHACOURT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL BOUCHACOURT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69140 RILLIEUX LA PAPESiègeFermé

    392 914 743 00027 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 453A

  • 69580 SATHONAY-CAMPFermé

    392 914 743 00019 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 453A

Documents juridiques de DANIEL BOUCHACOURT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de DANIEL BOUCHACOURT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL BOUCHACOURT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL BOUCHACOURT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL BOUCHACOURT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL BOUCHACOURT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL BOUCHACOURT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL BOUCHACOURT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 1993

Questions fréquentes sur DANIEL BOUCHACOURT

Quel est le numéro SIREN de DANIEL BOUCHACOURT ?

Le numéro SIREN de DANIEL BOUCHACOURT est 392 914 743. Le SIRET de son siège social est 392 914 743 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47392914743.

Où se situe le siège social de DANIEL BOUCHACOURT ?

Le siège social de DANIEL BOUCHACOURT est situé 81 rue Lamartine, 69140 Rillieux la Pape.

DANIEL BOUCHACOURT est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL BOUCHACOURT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL BOUCHACOURT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL BOUCHACOURT.

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