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DANIEL BOUSQUET

Active
Siren821 496 551SAS82370 CAMPSASCréée le 15 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

DANIEL BOUSQUET est une SAS immatriculée le 15 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 496 551. Le siège social de l'entreprise se trouve 2096 Che de Boutines, 82370 Campsas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z. Elle est dirigée par DANIEL BOUSQUET, président de sas.

Fiche d'identité de DANIEL BOUSQUET

Dénomination
DANIEL BOUSQUET
SIREN
821 496 551
SIRET (siège)
821 496 551 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92821496551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 496 551
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
15 juillet 2016
Siège social
2096 CHE DE BOUTINES, 82370, CAMPSAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL BOUSQUET

Animation de spectacles vivant, coordination de manifestations évènementielles, organisation et gestion de stands, conseil en événementiel.

Finances de DANIEL BOUSQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL BOUSQUET

DB

DANIEL BOUSQUET

Président de SAS

Depuis la création (15 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de DANIEL BOUSQUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82370 CAMPSASSiègeActif

    821 496 551 00010 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 9329Z

Documents juridiques de DANIEL BOUSQUET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de DANIEL BOUSQUET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL BOUSQUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL BOUSQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL BOUSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL BOUSQUET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL BOUSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL BOUSQUET

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  10. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Début d'activité : 2016-07-01

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2016

Questions fréquentes sur DANIEL BOUSQUET

Quel est le numéro SIREN de DANIEL BOUSQUET ?

Le numéro SIREN de DANIEL BOUSQUET est 821 496 551. Le SIRET de son siège social est 821 496 551 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92821496551.

Qui dirige DANIEL BOUSQUET ?

DANIEL BOUSQUET est dirigée par DANIEL BOUSQUET, président de sas.

Où se situe le siège social de DANIEL BOUSQUET ?

Le siège social de DANIEL BOUSQUET est situé 2096 Che de Boutines, 82370 Campsas.

DANIEL BOUSQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL BOUSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL BOUSQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL BOUSQUET.

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