CheckersProcédures

DANIEL BRICHE

Active
Siren809 883 630Société civile71150 BOUZERONCréée le 27 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 809 883 630, DANIEL BRICHE est une société civile créée le 27 février 2015. Elle est domiciliée 7 rue Sadi Carnot, 71150 Bouzeron. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. DANIEL BRICHE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DANIEL BRICHE

Dénomination
DANIEL BRICHE
SIREN
809 883 630
SIRET (siège)
809 883 630 00018
N° TVA intracommunautaire
FR43809883630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 883 630
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
27 février 2015
Siège social
7 RUE SADI CARNOT, 71150, BOUZERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL BRICHE

Holding familial

Finances de DANIEL BRICHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL BRICHE

AR

ANNIE ROUSSILLAT

Autre

Depuis la création (27 février 2015) · 11 ans

DB

DANIEL BRICHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 février 2015) · 11 ans

Établissements de DANIEL BRICHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71150 BOUZERONSiègeActif

    809 883 630 00018 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 6420Z

Documents juridiques de DANIEL BRICHE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2015

  • Acte

Dépôt du 27 février 2015

  • Acte

Comptes annuels de DANIEL BRICHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL BRICHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL BRICHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL BRICHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL BRICHE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL BRICHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL BRICHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-27 · Début d'activité : 2015-02-01

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2015

Questions fréquentes sur DANIEL BRICHE

Quel est le numéro SIREN de DANIEL BRICHE ?

Le numéro SIREN de DANIEL BRICHE est 809 883 630. Le SIRET de son siège social est 809 883 630 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43809883630.

Qui dirige DANIEL BRICHE ?

DANIEL BRICHE est dirigée par DANIEL BRICHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DANIEL BRICHE ?

Le siège social de DANIEL BRICHE est situé 7 rue Sadi Carnot, 71150 Bouzeron.

DANIEL BRICHE est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL BRICHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL BRICHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL BRICHE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités des sociétés holding

Toutes les entreprises avec le code NAF 6420Z

Entreprises à Bouzeron

Toutes les entreprises à Bouzeron