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DANIEL CHANTAL

Active
Siren442 342 168Entrepreneur individuel24340 MAREUIL EN PERIGORDCréée le 01 juin 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL CHANTAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2002 sous le numéro SIREN 442 342 168. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl des Promenades, 24340 Mareuil en Perigord. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.

Fiche d'identité de DANIEL CHANTAL

Dénomination
DANIEL CHANTAL
SIREN
442 342 168
SIRET (siège)
442 342 168 00014
N° TVA intracommunautaire
FR71442342168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 342 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
01 juin 2002
Siège social
PL DES PROMENADES, 24340, MAREUIL EN PERIGORD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL CHANTAL

Restauration traditionnelle

Finances de DANIEL CHANTAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL CHANTAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL CHANTAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24340 MAREUIL EN PERIGORDSiègeFermé

    442 342 168 00014 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 5610A

Documents juridiques de DANIEL CHANTAL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DANIEL CHANTAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL CHANTAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL CHANTAL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DANIEL CHANTAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 13 mai 2008. Clôturée le 24 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 24 novembre 2009 · publié le 15 décembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 31 mai 2009 · publié le 07 octobre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 13 mai 2008 · publié le 31 mai 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 Avril 2007 désignant liquidateur Scp Nicolas Leuret Pascal Pimouguet 78, rue Victor Hugo - le Mercurial - 24000 Périgueux . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de DANIEL CHANTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL CHANTAL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 24 novembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 31 mai 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 13 mai 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 Avril 2007 désignant liquidateur Scp Nicolas Leuret Pascal Pimouguet 78, rue Victor Hugo - le Mercurial - 24000 Périgueux . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2002

Questions fréquentes sur DANIEL CHANTAL

Quel est le numéro SIREN de DANIEL CHANTAL ?

Le numéro SIREN de DANIEL CHANTAL est 442 342 168. Le SIRET de son siège social est 442 342 168 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71442342168.

Où se situe le siège social de DANIEL CHANTAL ?

Le siège social de DANIEL CHANTAL est situé Pl des Promenades, 24340 Mareuil en Perigord.

DANIEL CHANTAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL CHANTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL CHANTAL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DANIEL CHANTAL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 24 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

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