DANIEL CHASSIS SPRL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 902 988 492, DANIEL CHASSIS SPRL est une société étrangère créée le 15 mai 2021. Elle est domiciliée rue Stephanie 107, 1020 Bruxelles. Son activité principale relève du code NAF 4332A.
Fiche d'identité de DANIEL CHASSIS SPRL
INSEE- Dénomination
- DANIEL CHASSIS SPRL
- SIREN
- 902 988 492
- SIRET (siège)
- 902 988 492 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR25902988492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 988 492
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 15 mai 2021
- Siège social
- RUE STEPHANIE 107, 1020 BRUXELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de DANIEL CHASSIS SPRL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DANIEL CHASSIS SPRL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DANIEL CHASSIS SPRL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 1020 BRUXELLESSiègeFermé
902 988 492 00010 · ouvert le 15 mai 2021 · NAF 4332A
Documents juridiques de DANIEL CHASSIS SPRL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DANIEL CHASSIS SPRL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL CHASSIS SPRL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DANIEL CHASSIS SPRL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL CHASSIS SPRL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL CHASSIS SPRL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DANIEL CHASSIS SPRL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DANIEL CHASSIS SPRL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mai 2021
Questions fréquentes sur DANIEL CHASSIS SPRL
Quel est le numéro SIREN de DANIEL CHASSIS SPRL ?
Le numéro SIREN de DANIEL CHASSIS SPRL est 902 988 492. Le SIRET de son siège social est 902 988 492 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25902988492.
Où se situe le siège social de DANIEL CHASSIS SPRL ?
Le siège social de DANIEL CHASSIS SPRL est situé rue Stephanie 107, 1020 Bruxelles.
DANIEL CHASSIS SPRL est-elle toujours en activité ?
Oui, DANIEL CHASSIS SPRL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DANIEL CHASSIS SPRL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL CHASSIS SPRL.
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