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Daniel Clément

Active
Siren991 472 960Entrepreneur individuel95800 CergyCréée le 17 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 472 960, Daniel Clément est un entrepreneur individuel créé le 17 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE de la Bastide, 95800 Cergy. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Clément Daniel exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.

Fiche d'identité de Daniel Clément

Dénomination
Daniel Clément
SIREN
991 472 960
SIRET (siège)
991 472 960 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28991472960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 472 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 septembre 2025
Siège social
18 RUE de la Bastide, 95800, Cergy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Daniel Clément

Location meublée non professionnelle d'un appartement à usage résidentiel, exercée dans le cadre de baux à l'année.

Finances de Daniel Clément

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Daniel Clément

CD

Clément Daniel

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (17 septembre 2025) · 1 an

Établissements de Daniel Clément

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95800 CergySiègeActif

    991 472 960 00012 · ouvert le 02 avril 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de Daniel Clément

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Daniel Clément

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Daniel Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Daniel Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Daniel Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Daniel Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Daniel Clément

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2025

Questions fréquentes sur Daniel Clément

Quel est le numéro SIREN de Daniel Clément ?

Le numéro SIREN de Daniel Clément est 991 472 960. Le SIRET de son siège social est 991 472 960 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28991472960.

Qui dirige Daniel Clément ?

Daniel Clément est dirigée par Clément Daniel, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de Daniel Clément ?

Le siège social de Daniel Clément est situé 18 RUE de la Bastide, 95800 Cergy.

Daniel Clément est-elle toujours en activité ?

Oui, Daniel Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Daniel Clément est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Daniel Clément.

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