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DANIEL CONSTANT

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Siren349 668 004Entrepreneur individuel56410 ERDEVENCréée le 06 février 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 349 668 004, DANIEL CONSTANT est un entrepreneur individuel créé le 6 février 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve S.d.f. Commune de Rattachement : Erdeven, 56410 Erdeven. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de DANIEL CONSTANT

Dénomination
DANIEL CONSTANT
SIREN
349 668 004
SIRET (siège)
349 668 004 00022
N° TVA intracommunautaire
FR46349668004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 668 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
06 février 1989
Siège social
S.D.F. COMMUNE DE RATTACHEMENT : ERDEVEN, 56410, ERDEVEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DANIEL CONSTANT

VENTE FORAINE SUR MARCHES, FOIRES, EXPO, PORTE A PORTE DE PRODUITS NON ALIMENTAIRES, TAPIS, LINGE DE MAISON, SOLDES EN TOUS GENRES,LITERIE, VETEMENTS...

Finances de DANIEL CONSTANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL CONSTANT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DANIEL CONSTANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56410 ERDEVENSiègeActif

    349 668 004 00022 · ouvert le 02 avril 2005 · NAF 4789Z

  • 44600 SAINT-NAZAIREFermé

    349 668 004 00014 · ouvert le 06 février 1989 · NAF 526E

Documents juridiques de DANIEL CONSTANT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL CONSTANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL CONSTANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL CONSTANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL CONSTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL CONSTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL CONSTANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 1989

Questions fréquentes sur DANIEL CONSTANT

Quel est le numéro SIREN de DANIEL CONSTANT ?

Le numéro SIREN de DANIEL CONSTANT est 349 668 004. Le SIRET de son siège social est 349 668 004 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46349668004.

Où se situe le siège social de DANIEL CONSTANT ?

Le siège social de DANIEL CONSTANT est situé S.d.f. Commune de Rattachement : Erdeven, 56410 Erdeven.

DANIEL CONSTANT est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL CONSTANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL CONSTANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL CONSTANT.

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