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DANIEL DESFONTAINE

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Siren504 195 389SARL38150 SONNAYCréée le 19 mai 2008

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Documents

DANIEL DESFONTAINE est une SARL immatriculée le 19 mai 2008 sous le numéro SIREN 504 195 389. Son siège social est situé 1000 Che des Terreaux, 38150 Sonnay. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de DANIEL DESFONTAINE

Dénomination
DANIEL DESFONTAINE
SIREN
504 195 389
SIRET (siège)
504 195 389 00011
N° TVA intracommunautaire
FR92504195389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 195 389
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
19 mai 2008
Siège social
1000 CHE DES TERREAUX, 38150, SONNAY
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de DANIEL DESFONTAINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DANIEL DESFONTAINE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DANIEL DESFONTAINE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38150 SONNAYSiègeFermé

    504 195 389 00011 · ouvert le 15 mai 2008 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DANIEL DESFONTAINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2010

  • Acte

Conformité de DANIEL DESFONTAINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL DESFONTAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL DESFONTAINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL DESFONTAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DANIEL DESFONTAINE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-05-15

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2008

Questions fréquentes sur DANIEL DESFONTAINE

Quel est le numéro SIREN de DANIEL DESFONTAINE ?

Le numéro SIREN de DANIEL DESFONTAINE est 504 195 389. Le SIRET de son siège social est 504 195 389 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92504195389.

Où se situe le siège social de DANIEL DESFONTAINE ?

Le siège social de DANIEL DESFONTAINE est situé 1000 Che des Terreaux, 38150 Sonnay.

DANIEL DESFONTAINE est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL DESFONTAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL DESFONTAINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL DESFONTAINE.