DANIEL DESFONTAINE
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
DANIEL DESFONTAINE est une SARL immatriculée le 19 mai 2008 sous le numéro SIREN 504 195 389. Son siège social est situé 1000 Che des Terreaux, 38150 Sonnay. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de DANIEL DESFONTAINE
INSEE- Dénomination
- DANIEL DESFONTAINE
- SIREN
- 504 195 389
- SIRET (siège)
- 504 195 389 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR92504195389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 195 389
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 19 mai 2008
- Siège social
- 1000 CHE DES TERREAUX, 38150, SONNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de DANIEL DESFONTAINE
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DANIEL DESFONTAINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38150 SONNAYSiègeFermé
504 195 389 00011 · ouvert le 15 mai 2008 · NAF 9609Z
Documents juridiques de DANIEL DESFONTAINE
INPIConformité de DANIEL DESFONTAINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL DESFONTAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL DESFONTAINE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DANIEL DESFONTAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DANIEL DESFONTAINE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 mai 2008
Questions fréquentes sur DANIEL DESFONTAINE
Quel est le numéro SIREN de DANIEL DESFONTAINE ?
Le numéro SIREN de DANIEL DESFONTAINE est 504 195 389. Le SIRET de son siège social est 504 195 389 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92504195389.
Où se situe le siège social de DANIEL DESFONTAINE ?
Le siège social de DANIEL DESFONTAINE est situé 1000 Che des Terreaux, 38150 Sonnay.
DANIEL DESFONTAINE est-elle toujours en activité ?
Oui, DANIEL DESFONTAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DANIEL DESFONTAINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL DESFONTAINE.
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