CheckersProcédures

DANIEL DOMINIQUE

Active
Siren493 676 035Entrepreneur individuel24750 CHAMPCEVINELCréée le 06 juillet 2023
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 juillet 2023 sous le numéro SIREN 493 676 035. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 All de Rejaillac, 24750 Champcevinel. L'entreprise déclare le code NAF 1419Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DANIEL DOMINIQUE

Dénomination
DANIEL DOMINIQUE
SIREN
493 676 035
SIRET (siège)
493 676 035 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10493676035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 676 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z
Date de création
06 juillet 2023
Siège social
23 ALL DE REJAILLAC, 24750, CHAMPCEVINEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL DOMINIQUE

CREATION ET TRANSFORMATION D'ARTICLES TEXTILE DIVERS, DE BRODERIE, DE LINGE DE MAISON, EPONGES ZERO DECHET, SACS, LINGETTES

Finances de DANIEL DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24750 CHAMPCEVINELSiègeActif

    493 676 035 00014 · ouvert le 04 juillet 2023 · NAF 1419Z

Documents juridiques de DANIEL DOMINIQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2023

  • Acte

Comptes annuels de DANIEL DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2023

Questions fréquentes sur DANIEL DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DANIEL DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DANIEL DOMINIQUE est 493 676 035. Le SIRET de son siège social est 493 676 035 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10493676035.

Où se situe le siège social de DANIEL DOMINIQUE ?

Le siège social de DANIEL DOMINIQUE est situé 23 All de Rejaillac, 24750 Champcevinel.

DANIEL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL DOMINIQUE.