DANIEL DOMINIQUE

Active

Siren538 921 495Entrepreneur individuel28000 CHARTRESCréée le 02 décembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DANIEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 921 495. Elle est domiciliée Archevilliers Zac d Archevilliers, 28000 Chartres. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DANIEL DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: DANIEL DOMINIQUE
SIREN: 538 921 495
SIRET (siège): 538 921 495 00015
N° TVA intracommunautaire: FR22538921495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 921 495
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 02 décembre 2011
Siège social: ARCHEVILLIERS ZAC D ARCHEVILLIERS, 28000, CHARTRES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DANIEL DOMINIQUE

Location de logements

Finances de DANIEL DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DANIEL DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

28000 CHARTRESSiègeActif
538 921 495 00015 · ouvert le 02 décembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de DANIEL DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 décembre 2011

Questions fréquentes sur DANIEL DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DANIEL DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DANIEL DOMINIQUE est 538 921 495. Le SIRET de son siège social est 538 921 495 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22538921495.

Où se situe le siège social de DANIEL DOMINIQUE ?

Le siège social de DANIEL DOMINIQUE est situé Archevilliers Zac d Archevilliers, 28000 Chartres.