CheckersProcédures

DANIEL DOMINIQUE

Active
Siren838 050 334Entrepreneur individuel71300 MONTCEAU-LES-MINESCréée le 15 mars 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 838 050 334, DANIEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 15 mars 2018. Elle est domiciliée 8 Imp du Vieux Bois du Verne, 71300 Montceau-les-Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A.

Fiche d'identité de DANIEL DOMINIQUE

Dénomination
DANIEL DOMINIQUE
SIREN
838 050 334
SIRET (siège)
838 050 334 00013
N° TVA intracommunautaire
FR60838050334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 050 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
15 mars 2018
Siège social
8 IMP DU VIEUX BOIS DU VERNE, 71300, MONTCEAU-LES-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL DOMINIQUE

Réparation carrosserie peinture automobiles sellerie automobiles bateaux motocycles vente de produits de rapportant à l'activité

Finances de DANIEL DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71300 MONTCEAU-LES-MINESSiègeActif

    838 050 334 00013 · ouvert le 08 mars 2018 · NAF 4520A

Documents juridiques de DANIEL DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL DOMINIQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-12 · Début d'activité : 2018-03-08

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2018

Questions fréquentes sur DANIEL DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DANIEL DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DANIEL DOMINIQUE est 838 050 334. Le SIRET de son siège social est 838 050 334 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60838050334.

Où se situe le siège social de DANIEL DOMINIQUE ?

Le siège social de DANIEL DOMINIQUE est situé 8 Imp du Vieux Bois du Verne, 71300 Montceau-les-Mines.

DANIEL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL DOMINIQUE.

Entreprises similaires

Même activité à Montceau-les-Mines

Entreprises entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Toutes les entreprises avec le code NAF 4520A

Entretien et réparation de véhicules automobiles légers à Montceau-les-Mines

Entreprises du même secteur à Montceau-les-Mines

Entreprises à Montceau-les-Mines

Toutes les entreprises à Montceau-les-Mines