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DANIEL ET FILS

Active
Siren921 960 415SARL01090 FRANCHELEINSCréée le 06 décembre 2022

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents
Capital social
3,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 921 960 415, DANIEL ET FILS est une SARL créée le 6 décembre 2022. Elle est domiciliée 1300 Grande rue, 01090 Francheleins. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A). MICKAEL DANIEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DANIEL ET FILS

Dénomination
DANIEL ET FILS
SIREN
921 960 415
SIRET (siège)
921 960 415 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74921960415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 960 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
06 décembre 2022
Siège social
1300 GRANDE RUE, 01090, FRANCHELEINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL ET FILS

Terrassement, maçonnerie, charpente, couverture, zinguerie, menuiseries extérieures.

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Finances de DANIEL ET FILS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DANIEL ET FILS

MD

MICKAEL DANIEL

Gérant

Depuis la création (06 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de DANIEL ET FILS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01090 FRANCHELEINSSiègeActif

    921 960 415 00013 · ouvert le 21 novembre 2022 · NAF 4312A

Documents juridiques de DANIEL ET FILS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2022

  • Acte

Conformité de DANIEL ET FILS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL ET FILS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent DANIEL ET FILS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL ET FILS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DANIEL ET FILS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2022

Questions fréquentes sur DANIEL ET FILS

Quel est le numéro SIREN de DANIEL ET FILS ?

Le numéro SIREN de DANIEL ET FILS est 921 960 415. Le SIRET de son siège social est 921 960 415 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74921960415.

Qui dirige DANIEL ET FILS ?

DANIEL ET FILS est dirigée par MICKAEL DANIEL, gérant.

Où se situe le siège social de DANIEL ET FILS ?

Le siège social de DANIEL ET FILS est situé 1300 Grande rue, 01090 Francheleins.

DANIEL ET FILS est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL ET FILS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL ET FILS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL ET FILS.