DANIEL ETCHEBARNE

Active

Siren497 869 867SAS64200 BIARRITZCréée le 11 mai 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 20,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 497 869 867, DANIEL ETCHEBARNE est une SAS créée le 11 mai 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Imp Lahontine le Dock, 64200 Biarritz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. La direction est assurée par DANIEL ETCHEBARNE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DANIEL ETCHEBARNE

INSEE

Dénomination: DANIEL ETCHEBARNE
SIREN: 497 869 867
SIRET (siège): 497 869 867 00018
N° TVA intracommunautaire: FR24497869867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 497 869 867
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 20 000 €
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 11 mai 2007
Siège social: 22 IMP LAHONTINE LE DOCK, 64200, BIARRITZ
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DANIEL ETCHEBARNE

ARCHITECTE

Finances de DANIEL ETCHEBARNE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL ETCHEBARNE

INSEE

DANIEL ETCHEBARNE

Président de SAS

Depuis la création (11 mai 2007) · 19 ans

Établissements de DANIEL ETCHEBARNE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

64200 BIARRITZSiègeActif
497 869 867 00018 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DANIEL ETCHEBARNE

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2018

Acte

Dépôt du 21 septembre 2018

Acte

Dépôt du 11 mai 2007

Acte

Comptes annuels de DANIEL ETCHEBARNE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL ETCHEBARNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL ETCHEBARNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL ETCHEBARNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL ETCHEBARNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL ETCHEBARNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL ETCHEBARNE

BODACC

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

31 mai 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
15 juillet 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
26 juin 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
28 juillet 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
06 juillet 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
23 juin 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
16 juillet 2020Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
07 juin 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
19 juillet 2018Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
09 août 2017Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
16 août 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
11 août 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
12 août 2014Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
31 août 2013Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
02 juillet 2012Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
22 septembre 2011Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
17 septembre 2010Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
03 septembre 2009Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
11 août 2008Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

18 mai 2024création
Date d'effet : 11 mai 2007

Questions fréquentes sur DANIEL ETCHEBARNE

Quel est le numéro SIREN de DANIEL ETCHEBARNE ?

Le numéro SIREN de DANIEL ETCHEBARNE est 497 869 867. Le SIRET de son siège social est 497 869 867 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24497869867.

Qui dirige DANIEL ETCHEBARNE ?

DANIEL ETCHEBARNE est dirigée par DANIEL ETCHEBARNE, président de sas.

Où se situe le siège social de DANIEL ETCHEBARNE ?

Le siège social de DANIEL ETCHEBARNE est situé 22 Imp Lahontine le Dock, 64200 Biarritz.