DANIEL FRANCK JACQUES

Active

Siren509 624 151Entrepreneur individuel20600 BASTIACréée le 24 décembre 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DANIEL FRANCK JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 624 151. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Royale Res Bella Vista App 51 Bat B, 20600 Bastia. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1813Z.

Fiche d'identité de DANIEL FRANCK JACQUES

INSEE

Dénomination: DANIEL FRANCK JACQUES
SIREN: 509 624 151
SIRET (siège): 509 624 151 00023
N° TVA intracommunautaire: FR78509624151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 624 151
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1813Z
Date de création: 24 décembre 2008
Siège social: RTE ROYALE RES BELLA VISTA APP 51 BAT B, 20600, BASTIA
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DANIEL FRANCK JACQUES

CREATIONS GRAPHIQUES DE DOCUMENTS ET AUTRES TRAVAUX DE PREPARATION D'IMPRESSION.

Finances de DANIEL FRANCK JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL FRANCK JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DANIEL FRANCK JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

20600 BASTIASiègeActif
509 624 151 00023 · ouvert le 23 mars 2017 · NAF 1813Z
20230 SAN-NICOLAOFermé
509 624 151 00015 · ouvert le 02 janvier 2009 · NAF 1813Z

Documents juridiques de DANIEL FRANCK JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL FRANCK JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL FRANCK JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL FRANCK JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL FRANCK JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL FRANCK JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL FRANCK JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 24 décembre 2008

Questions fréquentes sur DANIEL FRANCK JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DANIEL FRANCK JACQUES ?

Le numéro SIREN de DANIEL FRANCK JACQUES est 509 624 151. Le SIRET de son siège social est 509 624 151 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78509624151.

Où se situe le siège social de DANIEL FRANCK JACQUES ?

Le siège social de DANIEL FRANCK JACQUES est situé Rte Royale Res Bella Vista App 51 Bat B, 20600 Bastia.