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DANIEL FRANCOIS

Active
Siren413 610 239Entrepreneur individuel22160 BULAT-PESTIVIENCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 413 610 239. Le siège social de l'entreprise se trouve Kerluff, 22160 Bulat-Pestivien. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DANIEL FRANCOIS

Dénomination
DANIEL FRANCOIS
SIREN
413 610 239
SIRET (siège)
413 610 239 00019
N° TVA intracommunautaire
FR36413610239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 610 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
KERLUFF, 22160, BULAT-PESTIVIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL FRANCOIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DANIEL FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22160 BULAT-PESTIVIENSiègeActif

    413 610 239 00019 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DANIEL FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur DANIEL FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DANIEL FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DANIEL FRANCOIS est 413 610 239. Le SIRET de son siège social est 413 610 239 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36413610239.

Où se situe le siège social de DANIEL FRANCOIS ?

Le siège social de DANIEL FRANCOIS est situé Kerluff, 22160 Bulat-Pestivien.

DANIEL FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL FRANCOIS.

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