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DANIEL FRANCOIS

Active
Siren427 997 804Entrepreneur individuel78610 SAINT-LEGER-EN-YVELINESCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 427 997 804. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Imp du Chateau, 78610 Saint-Leger-en-Yvelines. L'entreprise déclare le code NAF 9001Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DANIEL FRANCOIS

Dénomination
DANIEL FRANCOIS
SIREN
427 997 804
SIRET (siège)
427 997 804 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59427997804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 997 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
6 IMP DU CHATEAU, 78610, SAINT-LEGER-EN-YVELINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL FRANCOIS

Arts du spectacle vivant

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Finances de DANIEL FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DANIEL FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78610 SAINT-LEGER-EN-YVELINESSiègeActif

    427 997 804 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 9001Z

Documents juridiques de DANIEL FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DANIEL FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de DANIEL FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de DANIEL FRANCOIS est 427 997 804. Le SIRET de son siège social est 427 997 804 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59427997804.

Où se situe le siège social de DANIEL FRANCOIS ?

Le siège social de DANIEL FRANCOIS est situé 6 Imp du Chateau, 78610 Saint-Leger-en-Yvelines.

DANIEL FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL FRANCOIS.

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