DANIEL FRANCOIS
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
DANIEL FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 2012 sous le numéro SIREN 750 982 266. Le siège social de l'entreprise se trouve à Vigneulles (54360). Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de DANIEL FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DANIEL FRANCOIS
- SIREN
- 750 982 266
- SIRET (siège)
- 750 982 266 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR75750982266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 982 266
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 15 avril 2012
- Siège social
- 54360, VIGNEULLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DANIEL FRANCOIS
Élevage d'autres animaux
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Établissements de DANIEL FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54360 VIGNEULLESSiègeActif
750 982 266 00017 · ouvert le 15 avril 2012 · NAF 0149Z
Conformité de DANIEL FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DANIEL FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DANIEL FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 2012
Questions fréquentes sur DANIEL FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DANIEL FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DANIEL FRANCOIS est 750 982 266. Le SIRET de son siège social est 750 982 266 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75750982266.
Où se situe le siège social de DANIEL FRANCOIS ?
Le siège social de DANIEL FRANCOIS est situé à Vigneulles (54360).
DANIEL FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DANIEL FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DANIEL FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL FRANCOIS.
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