DANIEL FRANCOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DANIEL FRANCOIS est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 977 912 443. Le siège social de l'entreprise se trouve 762 RTE des vaux, 44240 Sucé-sur-Erdre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de DANIEL FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DANIEL FRANCOIS
- SIREN
- 977 912 443
- SIRET (siège)
- 977 912 443 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR83977912443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 912 443
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 762 RTE des vaux, 44240, Sucé-sur-Erdre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DANIEL FRANCOIS
REVENTE ET PRODUCTION ELECTRICITE VIA INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE
Finances de DANIEL FRANCOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DANIEL FRANCOIS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DANIEL FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44240 Sucé-sur-ErdreSiègeActif
977 912 443 00016 · ouvert le 19 avril 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DANIEL FRANCOIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DANIEL FRANCOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DANIEL FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DANIEL FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DANIEL FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DANIEL FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DANIEL FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DANIEL FRANCOIS est 977 912 443. Le SIRET de son siège social est 977 912 443 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83977912443.
Où se situe le siège social de DANIEL FRANCOIS ?
Le siège social de DANIEL FRANCOIS est situé 762 RTE des vaux, 44240 Sucé-sur-Erdre.
DANIEL FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DANIEL FRANCOIS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DANIEL FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL FRANCOIS.
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