CheckersProcédures

DANIEL GAUTIER

Active
Siren403 042 856SARL13570 BARBENTANECréée le 08 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 042 856, DANIEL GAUTIER est une SARL créée le 8 décembre 1995. Elle est domiciliée Rte de la Gare Quartier Terre Feu, 13570 Barbentane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 513A.

Fiche d'identité de DANIEL GAUTIER

Dénomination
DANIEL GAUTIER
SIREN
403 042 856
SIRET (siège)
403 042 856 00019
N° TVA intracommunautaire
FR09403042856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 042 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
513A
Date de création
08 décembre 1995
Siège social
RTE DE LA GARE QUARTIER TERRE FEU, 13570, BARBENTANE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DANIEL GAUTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL GAUTIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL GAUTIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13570 BARBENTANESiègeFermé

    403 042 856 00019 · ouvert le 08 décembre 1995 · NAF 513A

Documents juridiques de DANIEL GAUTIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de DANIEL GAUTIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL GAUTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL GAUTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL GAUTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL GAUTIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL GAUTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL GAUTIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 1995

Questions fréquentes sur DANIEL GAUTIER

Quel est le numéro SIREN de DANIEL GAUTIER ?

Le numéro SIREN de DANIEL GAUTIER est 403 042 856. Le SIRET de son siège social est 403 042 856 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09403042856.

Où se situe le siège social de DANIEL GAUTIER ?

Le siège social de DANIEL GAUTIER est situé Rte de la Gare Quartier Terre Feu, 13570 Barbentane.

DANIEL GAUTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL GAUTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL GAUTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL GAUTIER.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Barbentane

Toutes les entreprises à Barbentane