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DANIEL GERARD

Active
Siren408 314 375Entrepreneur individuel50290 BRICQUEVILLE-SUR-MERCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 408 314 375. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Landes, 50290 Bricqueville-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de DANIEL GERARD

Dénomination
DANIEL GERARD
SIREN
408 314 375
SIRET (siège)
408 314 375 00010
N° TVA intracommunautaire
FR74408314375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 314 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LES LANDES, 50290, BRICQUEVILLE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL GERARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DANIEL GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50290 BRICQUEVILLE-SUR-MERSiègeFermé

    408 314 375 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 011A

Documents juridiques de DANIEL GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DANIEL GERARD

Quel est le numéro SIREN de DANIEL GERARD ?

Le numéro SIREN de DANIEL GERARD est 408 314 375. Le SIRET de son siège social est 408 314 375 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74408314375.

Où se situe le siège social de DANIEL GERARD ?

Le siège social de DANIEL GERARD est situé Les Landes, 50290 Bricqueville-sur-Mer.

DANIEL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL GERARD.

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