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DANIEL IMMOBILIER

Active
Siren443 215 256Société civile44240 La Chapelle-sur-ErdreCréée le 03 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

DANIEL IMMOBILIER est une société civile immatriculée le 3 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 215 256. Elle est domiciliée 16 CHE de Belle Roche, 44240 La Chapelle-sur-Erdre. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. JACQUES DANIEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DANIEL IMMOBILIER

Dénomination
DANIEL IMMOBILIER
SIREN
443 215 256
SIRET (siège)
443 215 256 00043
N° TVA intracommunautaire
FR44443215256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 215 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
03 septembre 2002
Siège social
16 CHE de Belle Roche, 44240, La Chapelle-sur-Erdre
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DANIEL IMMOBILIER

L'acquisition et la gestion de droits et biens immobiliers et financiers, la prise d'intérêts et la participation par voie de souscription ou d'acquisition dans toutes sociétés, la gestion de titres de participations, le tout pour son compte propre.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DANIEL IMMOBILIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DANIEL IMMOBILIER

JD

JACQUES DANIEL

Gérant

Depuis la création (03 septembre 2002) · 24 ans

CD

CAMILLE DANIEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de DANIEL IMMOBILIER

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 44240 La Chapelle-sur-ErdreSiègeActif

    443 215 256 00043 · ouvert le 07 novembre 2025 · NAF 6630Z

  • 44800 SAINT-HERBLAINFermé

    443 215 256 00019 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 702C

  • 44800 SAINT-HERBLAINFermé

    443 215 256 00027 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 6820B

  • 44800 SAINT-HERBLAINFermé

    443 215 256 00035 · ouvert le 19 décembre 2023 · NAF 6630Z

Documents juridiques de DANIEL IMMOBILIER

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 07 février 2014

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de DANIEL IMMOBILIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL IMMOBILIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL IMMOBILIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL IMMOBILIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL IMMOBILIER

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2002

Questions fréquentes sur DANIEL IMMOBILIER

Quel est le numéro SIREN de DANIEL IMMOBILIER ?

Le numéro SIREN de DANIEL IMMOBILIER est 443 215 256. Le SIRET de son siège social est 443 215 256 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44443215256.

Qui dirige DANIEL IMMOBILIER ?

DANIEL IMMOBILIER est dirigée par JACQUES DANIEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DANIEL IMMOBILIER ?

Le siège social de DANIEL IMMOBILIER est situé 16 CHE de Belle Roche, 44240 La Chapelle-sur-Erdre.

DANIEL IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL IMMOBILIER.

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