CheckersProcédures

DANIEL JACQUES

Active
Siren793 135 880Entrepreneur individuel21700 FUSSEYCréée le 01 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 793 135 880. Elle est domiciliée rue de l’Ecole, 21700 Fussey. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de DANIEL JACQUES

Dénomination
DANIEL JACQUES
SIREN
793 135 880
SIRET (siège)
793 135 880 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77793135880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 135 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
RUE DE L’ECOLE, 21700, FUSSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DANIEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21700 FUSSEYSiègeActif

    793 135 880 00011 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de DANIEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur DANIEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DANIEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de DANIEL JACQUES est 793 135 880. Le SIRET de son siège social est 793 135 880 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77793135880.

Où se situe le siège social de DANIEL JACQUES ?

Le siège social de DANIEL JACQUES est situé rue de l’Ecole, 21700 Fussey.

DANIEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Entreprises à Fussey

Toutes les entreprises à Fussey