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DANIEL JEAN-CLAUDE

Active
Siren439 713 769Entrepreneur individuel76400 TOUSSAINTCréée le 02 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 713 769. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Contremoulins Hameau les Maisons Neuves, 76400 Toussaint. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DANIEL JEAN-CLAUDE

Dénomination
DANIEL JEAN-CLAUDE
SIREN
439 713 769
SIRET (siège)
439 713 769 00024
N° TVA intracommunautaire
FR04439713769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 713 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
02 octobre 2001
Siège social
RTE DE CONTREMOULINS HAMEAU LES MAISONS NEUVES, 76400, TOUSSAINT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DANIEL JEAN-CLAUDE

Épicerie, crémerie, liquides, alimentation générale, poissonnerie, gros et demi gros, fruits et légumes en ambulant

Finances de DANIEL JEAN-CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL JEAN-CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL JEAN-CLAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76400 TOUSSAINTSiègeActif

    439 713 769 00024 · ouvert le 02 octobre 2001 · NAF 4781Z

  • 76111 YPORTFermé

    439 713 769 00016 · ouvert le 02 octobre 2001 · NAF 4781Z

Documents juridiques de DANIEL JEAN-CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL JEAN-CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL JEAN-CLAUDE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2001

Questions fréquentes sur DANIEL JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DANIEL JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DANIEL JEAN-CLAUDE est 439 713 769. Le SIRET de son siège social est 439 713 769 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04439713769.

Où se situe le siège social de DANIEL JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de DANIEL JEAN-CLAUDE est situé Rte de Contremoulins Hameau les Maisons Neuves, 76400 Toussaint.

DANIEL JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL JEAN-CLAUDE.

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