DANIEL JEAN-DAVID

Active

Siren491 563 300Entrepreneur individuel39800 PolignyCréée le 10 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DANIEL JEAN-DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2025, identifié par le SIREN 491 563 300. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Grange Félizot, 39800 Poligny. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DANIEL JEAN-DAVID

INSEE

Dénomination: DANIEL JEAN-DAVID
SIREN: 491 563 300
SIRET (siège): 491 563 300 00038
N° TVA intracommunautaire: FR76491563300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 491 563 300
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 10 septembre 2025
Siège social: 1 Grange Félizot, 39800, Poligny
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DANIEL JEAN-DAVID

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de DANIEL JEAN-DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL JEAN-DAVID

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL JEAN-DAVID

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39800 PolignySiègeActif
491 563 300 00038 · ouvert le 08 mai 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DANIEL JEAN-DAVID

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL JEAN-DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL JEAN-DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL JEAN-DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL JEAN-DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL JEAN-DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL JEAN-DAVID

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

10 septembre 2025création
Date d'effet : 10 septembre 2025

Questions fréquentes sur DANIEL JEAN-DAVID

Quel est le numéro SIREN de DANIEL JEAN-DAVID ?

Le numéro SIREN de DANIEL JEAN-DAVID est 491 563 300. Le SIRET de son siège social est 491 563 300 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76491563300.

Où se situe le siège social de DANIEL JEAN-DAVID ?

Le siège social de DANIEL JEAN-DAVID est situé 1 Grange Félizot, 39800 Poligny.