DANIEL JEAN MICHEL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
DANIEL JEAN MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2014, identifié par le SIREN 802 659 714. Elle est domiciliée 20 Imp de la Cheneraie, 31830 Plaisance-du-Touch. DANIEL JEAN MICHEL relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DANIEL JEAN MICHEL
INSEE- Dénomination
- DANIEL JEAN MICHEL
- SIREN
- 802 659 714
- SIRET (siège)
- 802 659 714 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR35802659714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 659 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 avril 2014
- Siège social
- 20 IMP DE LA CHENERAIE, 31830, PLAISANCE-DU-TOUCH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DANIEL JEAN MICHEL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DANIEL JEAN MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31830 PLAISANCE-DU-TOUCHSiègeActif
802 659 714 00017 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 9003A
Conformité de DANIEL JEAN MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL JEAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DANIEL JEAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DANIEL JEAN MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2014
Questions fréquentes sur DANIEL JEAN MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DANIEL JEAN MICHEL ?
Le numéro SIREN de DANIEL JEAN MICHEL est 802 659 714. Le SIRET de son siège social est 802 659 714 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35802659714.
Où se situe le siège social de DANIEL JEAN MICHEL ?
Le siège social de DANIEL JEAN MICHEL est situé 20 Imp de la Cheneraie, 31830 Plaisance-du-Touch.
DANIEL JEAN MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DANIEL JEAN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DANIEL JEAN MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL JEAN MICHEL.
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