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DANIEL JOCELYNE

Active
Siren327 928 487Entrepreneur individuel35230 ORGERESCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 327 928 487, DANIEL JOCELYNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Elle est domiciliée 37 Ham le Chatenay, 35230 Orgeres. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DANIEL JOCELYNE

Dénomination
DANIEL JOCELYNE
SIREN
327 928 487
SIRET (siège)
327 928 487 00062
N° TVA intracommunautaire
FR27327928487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 928 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
37 HAM LE CHATENAY, 35230, ORGERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DANIEL JOCELYNE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DANIEL JOCELYNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL JOCELYNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL JOCELYNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 35230 ORGERESSiègeActif

    327 928 487 00062 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 9003A

  • 35170 BRUZFermé

    327 928 487 00039 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 524L

Documents juridiques de DANIEL JOCELYNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL JOCELYNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL JOCELYNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL JOCELYNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL JOCELYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL JOCELYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL JOCELYNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur DANIEL JOCELYNE

Quel est le numéro SIREN de DANIEL JOCELYNE ?

Le numéro SIREN de DANIEL JOCELYNE est 327 928 487. Le SIRET de son siège social est 327 928 487 00062. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27327928487.

Où se situe le siège social de DANIEL JOCELYNE ?

Le siège social de DANIEL JOCELYNE est situé 37 Ham le Chatenay, 35230 Orgeres.

DANIEL JOCELYNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL JOCELYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL JOCELYNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL JOCELYNE.

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