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DANIEL LAETITIA

Active
Siren794 332 601Entrepreneur individuel70270 TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRECréée le 15 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL LAETITIA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2013, identifié par le SIREN 794 332 601. Son siège social est situé 2 Che des Grattery, 70270 Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DANIEL LAETITIA

Dénomination
DANIEL LAETITIA
SIREN
794 332 601
SIRET (siège)
794 332 601 00028
N° TVA intracommunautaire
FR76794332601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 332 601
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
15 juillet 2013
Siège social
2 CHE DES GRATTERY, 70270, TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DANIEL LAETITIA

Elevage d'autres animaux

Finances de DANIEL LAETITIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL LAETITIA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL LAETITIA

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 70270 TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRESiègeActif

    794 332 601 00028 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 0149Z

  • 70270 TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIREActif

    794 332 601 00036 · ouvert le 09 janvier 2023 · NAF 4799A

  • 85150 LANDERONDEFermé

    794 332 601 00010 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DANIEL LAETITIA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL LAETITIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL LAETITIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL LAETITIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL LAETITIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL LAETITIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL LAETITIA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-12 · Début d'activité : 2023-01-09

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2013

Questions fréquentes sur DANIEL LAETITIA

Quel est le numéro SIREN de DANIEL LAETITIA ?

Le numéro SIREN de DANIEL LAETITIA est 794 332 601. Le SIRET de son siège social est 794 332 601 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76794332601.

Où se situe le siège social de DANIEL LAETITIA ?

Le siège social de DANIEL LAETITIA est situé 2 Che des Grattery, 70270 Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire.

DANIEL LAETITIA est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL LAETITIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL LAETITIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL LAETITIA.

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