DANIEL LOIC FRANCOIS
Active7112B · Ingénierie, études techniques
Enregistré sous le numéro SIREN 822 329 405, DANIEL LOIC FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 3 septembre 2016. Son siège social est situé 40 av des Cottages, 92340 Bourg-la-Reine. DANIEL LOIC FRANCOIS relève du secteur ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de DANIEL LOIC FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DANIEL LOIC FRANCOIS
- SIREN
- 822 329 405
- SIRET (siège)
- 822 329 405 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR31822329405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 329 405
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 03 septembre 2016
- Siège social
- 40 AV DES COTTAGES, 92340, BOURG-LA-REINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DANIEL LOIC FRANCOIS
Ingénierie, études techniques
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Établissements de DANIEL LOIC FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92340 BOURG-LA-REINESiègeActif
822 329 405 00010 · ouvert le 03 septembre 2016 · NAF 7112B
Conformité de DANIEL LOIC FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL LOIC FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DANIEL LOIC FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DANIEL LOIC FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 septembre 2016
Questions fréquentes sur DANIEL LOIC FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DANIEL LOIC FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DANIEL LOIC FRANCOIS est 822 329 405. Le SIRET de son siège social est 822 329 405 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31822329405.
Où se situe le siège social de DANIEL LOIC FRANCOIS ?
Le siège social de DANIEL LOIC FRANCOIS est situé 40 av des Cottages, 92340 Bourg-la-Reine.
DANIEL LOIC FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DANIEL LOIC FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DANIEL LOIC FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL LOIC FRANCOIS.
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