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DANIEL MARCEL

Active
Siren388 360 984Entrepreneur individuel44410 HERBIGNACCréée le 01 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1992, identifié par le SIREN 388 360 984. Le siège social de l'entreprise se trouve Pompas, 44410 Herbignac. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DANIEL MARCEL

Dénomination
DANIEL MARCEL
SIREN
388 360 984
SIRET (siège)
388 360 984 00024
N° TVA intracommunautaire
FR56388360984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 360 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
POMPAS, 44410, HERBIGNAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DANIEL MARCEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DANIEL MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44410 HERBIGNACSiègeActif

    388 360 984 00024 · ouvert le 25 mai 1997 · NAF 9003A

  • 56500 BIGNANFermé

    388 360 984 00016 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 923A

Documents juridiques de DANIEL MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

Questions fréquentes sur DANIEL MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DANIEL MARCEL ?

Le numéro SIREN de DANIEL MARCEL est 388 360 984. Le SIRET de son siège social est 388 360 984 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56388360984.

Où se situe le siège social de DANIEL MARCEL ?

Le siège social de DANIEL MARCEL est situé Pompas, 44410 Herbignac.

DANIEL MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL MARCEL.

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