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DANIEL P

Active
Siren391 441 615Société civile06610 LA GAUDECréée le 10 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 441 615, DANIEL P est une société civile créée le 10 juin 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 870 Crs de Cagnes A Greolieres N21 Greolieres, 06610 La Gaude. Son activité principale relève du code NAF 6820A. PEIRA JACQUELINE MARGUERITE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DANIEL P

Dénomination
DANIEL P
SIREN
391 441 615
SIRET (siège)
391 441 615 00013
N° TVA intracommunautaire
FR80391441615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 441 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 juin 1993
Siège social
870 CRS DE CAGNES A GREOLIERES N21 GREOLIERES, 06610, LA GAUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL P

Acquisition, possession, jouissance, mise en valeur, administration de tout immeuble

Finances de DANIEL P

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL P

YP

YANN PEIRA

Autre

Depuis la création (10 juin 1993) · 33 ans

DP

DIDIER PEIRA

Autre

Depuis la création (10 juin 1993) · 33 ans

P

PEIRA JACQUELINE MARGUERITE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 1993) · 33 ans

Établissements de DANIEL P

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06610 LA GAUDESiègeActif

    391 441 615 00013 · ouvert le 10 juin 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de DANIEL P

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de DANIEL P

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL P. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL P

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL P. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent DANIEL P. Elles s'échelonnent de 1989 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL P n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL P

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 1993

Questions fréquentes sur DANIEL P

Quel est le numéro SIREN de DANIEL P ?

Le numéro SIREN de DANIEL P est 391 441 615. Le SIRET de son siège social est 391 441 615 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80391441615.

Qui dirige DANIEL P ?

DANIEL P est dirigée par PEIRA JACQUELINE MARGUERITE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DANIEL P ?

Le siège social de DANIEL P est situé 870 Crs de Cagnes A Greolieres N21 Greolieres, 06610 La Gaude.

DANIEL P est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL P est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL P est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL P.

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