CheckersProcédures

DANIEL PASCAL

Active
Siren389 328 246100029450 SIZUNCréée le 29 novembre 2007
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL PASCAL est une 1000 immatriculée le 29 novembre 2007 sous le numéro SIREN 389 328 246. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl l’Abbe Broch, 29450 Sizun. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DANIEL PASCAL

Dénomination
DANIEL PASCAL
SIREN
389 328 246
SIRET (siège)
389 328 246 00043
N° TVA intracommunautaire
FR87389328246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 328 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 novembre 2007
Siège social
1 PL L’ABBE BROCH, 29450, SIZUN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DANIEL PASCAL

Loueur de fonds. Activités précédemment exercées : Boulangerie, pâtisserie, salon de thé, vente d'aliments au détail.

Finances de DANIEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 29450 SIZUNSiègeActif

    389 328 246 00043 · ouvert le 30 octobre 2007 · NAF 6820B

  • 22410 PLOURHANFermé

    389 328 246 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 158C

  • 22780 LOGUIVY-PLOUGRASFermé

    389 328 246 00035 · ouvert le 01 août 2004 · NAF 158C

Documents juridiques de DANIEL PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de DANIEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MORLAIX

    Début d'activité : 2007-10-30

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2007

Questions fréquentes sur DANIEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DANIEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DANIEL PASCAL est 389 328 246. Le SIRET de son siège social est 389 328 246 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87389328246.

Où se situe le siège social de DANIEL PASCAL ?

Le siège social de DANIEL PASCAL est situé 1 Pl l’Abbe Broch, 29450 Sizun.

DANIEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL PASCAL.