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DANIEL PASCAL

Active
Siren402 515 498100009210 LEZAT-SUR-LEZECréée le 01 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er septembre 1995 sous le numéro SIREN 402 515 498. Elle est domiciliée 3 Lot Monicar, 09210 Lezat-sur-Leze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0240Z.

Fiche d'identité de DANIEL PASCAL

Dénomination
DANIEL PASCAL
SIREN
402 515 498
SIRET (siège)
402 515 498 00028
N° TVA intracommunautaire
FR05402515498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 515 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
01 septembre 1995
Siège social
3 LOT MONICAR, 09210, LEZAT-SUR-LEZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DANIEL PASCAL

Services de soutien à l'exploitation forestière

Finances de DANIEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09210 LEZAT-SUR-LEZESiègeActif

    402 515 498 00028 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 0240Z

  • 66210 MONT-LOUISFermé

    402 515 498 00010 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 020B

Documents juridiques de DANIEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1995

Questions fréquentes sur DANIEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DANIEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DANIEL PASCAL est 402 515 498. Le SIRET de son siège social est 402 515 498 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05402515498.

Où se situe le siège social de DANIEL PASCAL ?

Le siège social de DANIEL PASCAL est situé 3 Lot Monicar, 09210 Lezat-sur-Leze.

DANIEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL PASCAL.

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