DANIEL PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DANIEL PASCAL est une 1000 immatriculée sous le numéro SIREN 949 906 499. Elle est domiciliée 11 RUE des Chataigniers, 44360 Le Temple-de-Bretagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de DANIEL PASCAL
INSEE- Dénomination
- DANIEL PASCAL
- SIREN
- 949 906 499
- SIRET (siège)
- 949 906 499 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR62949906499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 906 499
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 11 RUE des Chataigniers, 44360, Le Temple-de-Bretagne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DANIEL PASCAL
REVENTE ET PRODUCTION ELECTRICITE VIA INSTALLATIONS DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURES
Finances de DANIEL PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DANIEL PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DANIEL PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44360 Le Temple-de-BretagneSiègeActif
949 906 499 00015 · ouvert le 29 novembre 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DANIEL PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DANIEL PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DANIEL PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DANIEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DANIEL PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DANIEL PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DANIEL PASCAL ?
Le numéro SIREN de DANIEL PASCAL est 949 906 499. Le SIRET de son siège social est 949 906 499 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62949906499.
Où se situe le siège social de DANIEL PASCAL ?
Le siège social de DANIEL PASCAL est situé 11 RUE des Chataigniers, 44360 Le Temple-de-Bretagne.
DANIEL PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DANIEL PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DANIEL PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL PASCAL.
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