DANIEL PASCAUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
DANIEL PASCAUD est une SCI immatriculée le 29 avril 1988 sous le numéro SIREN 344 723 119. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Pas Bullourde, 75011 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DANIEL PASCAUD, gérant.
Fiche d'identité de DANIEL PASCAUD
INSEE- Dénomination
- DANIEL PASCAUD
- SIREN
- 344 723 119
- SIRET (siège)
- 344 723 119 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR86344723119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 723 119
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 avril 1988
- Siège social
- 5 PAS BULLOURDE, 75011, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DANIEL PASCAUD
L'achat, la propriété, l'administration, la location de tous droits immobiliers et biens immobiliers
Finances de DANIEL PASCAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DANIEL PASCAUD
INSEEÉtablissements de DANIEL PASCAUD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75011 PARISSiègeActif
344 723 119 00022 · ouvert le 21 mars 1988 · NAF 6820B
- 75011 PARISFermé
344 723 119 00014 · ouvert le 21 mars 1988 · NAF 702C
Documents juridiques de DANIEL PASCAUD
INPIComptes annuels de DANIEL PASCAUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL PASCAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DANIEL PASCAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL PASCAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL PASCAUD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DANIEL PASCAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DANIEL PASCAUD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 avril 1988
Questions fréquentes sur DANIEL PASCAUD
Quel est le numéro SIREN de DANIEL PASCAUD ?
Le numéro SIREN de DANIEL PASCAUD est 344 723 119. Le SIRET de son siège social est 344 723 119 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86344723119.
Qui dirige DANIEL PASCAUD ?
DANIEL PASCAUD est dirigée par DANIEL PASCAUD, gérant.
Où se situe le siège social de DANIEL PASCAUD ?
Le siège social de DANIEL PASCAUD est situé 5 Pas Bullourde, 75011 Paris.
DANIEL PASCAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, DANIEL PASCAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DANIEL PASCAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL PASCAUD.
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