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DANIEL PATRICE

Active
Siren828 600 817Entrepreneur individuel88200 REMIREMONTCréée le 03 septembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 septembre 2016, identifié par le SIREN 828 600 817. Son siège social est situé 46 Fg du Val d'Ajol, 88200 Remiremont. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DANIEL PATRICE

Dénomination
DANIEL PATRICE
SIREN
828 600 817
SIRET (siège)
828 600 817 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50828600817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 600 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 septembre 2016
Siège social
46 FG DU VAL D'AJOL, 88200, REMIREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL PATRICE

Location de logements

Finances de DANIEL PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL PATRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88200 REMIREMONTSiègeActif

    828 600 817 00013 · ouvert le 03 septembre 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de DANIEL PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2016

Questions fréquentes sur DANIEL PATRICE

Quel est le numéro SIREN de DANIEL PATRICE ?

Le numéro SIREN de DANIEL PATRICE est 828 600 817. Le SIRET de son siège social est 828 600 817 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50828600817.

Où se situe le siège social de DANIEL PATRICE ?

Le siège social de DANIEL PATRICE est situé 46 Fg du Val d'Ajol, 88200 Remiremont.

DANIEL PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL PATRICE.

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