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DANIEL PATRICE

Active
Siren913 951 760Entrepreneur individuel68720 FLAXLANDENCréée le 24 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 913 951 760, DANIEL PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 24 mai 2022. Son siège social est situé 4 rue Etienne Bilger, 68720 Flaxlanden. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de DANIEL PATRICE

Dénomination
DANIEL PATRICE
SIREN
913 951 760
SIRET (siège)
913 951 760 00010
N° TVA intracommunautaire
FR39913951760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 951 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
24 mai 2022
Siège social
4 RUE ETIENNE BILGER, 68720, FLAXLANDEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL PATRICE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DANIEL PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL PATRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68720 FLAXLANDENSiègeActif

    913 951 760 00010 · ouvert le 24 mai 2022 · NAF 9003A

Documents juridiques de DANIEL PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2022

Questions fréquentes sur DANIEL PATRICE

Quel est le numéro SIREN de DANIEL PATRICE ?

Le numéro SIREN de DANIEL PATRICE est 913 951 760. Le SIRET de son siège social est 913 951 760 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39913951760.

Où se situe le siège social de DANIEL PATRICE ?

Le siège social de DANIEL PATRICE est situé 4 rue Etienne Bilger, 68720 Flaxlanden.

DANIEL PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL PATRICE.

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