Daniel Patrice
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Daniel Patrice est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 janvier 2025 sous le numéro SIREN 939 236 568. Son siège social est situé 19 rue Frechon, 76000 Rouen. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de Daniel Patrice
INSEE- Dénomination
- Daniel Patrice
- SIREN
- 939 236 568
- SIRET (siège)
- 939 236 568 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR75939236568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 236 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 06 janvier 2025
- Siège social
- 19 RUE FRECHON, 76000, Rouen
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Daniel Patrice
artiste peintre
Finances de Daniel Patrice
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Daniel Patrice
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Daniel Patrice
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76000 RouenSiègeActif
939 236 568 00019 · ouvert le 23 décembre 2024 · NAF 9003A
Documents juridiques de Daniel Patrice
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Daniel Patrice
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Daniel Patrice. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Daniel Patrice
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Daniel Patrice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Daniel Patrice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Daniel Patrice
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 janvier 2025
Questions fréquentes sur Daniel Patrice
Quel est le numéro SIREN de Daniel Patrice ?
Le numéro SIREN de Daniel Patrice est 939 236 568. Le SIRET de son siège social est 939 236 568 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75939236568.
Où se situe le siège social de Daniel Patrice ?
Le siège social de Daniel Patrice est situé 19 rue Frechon, 76000 Rouen.
Daniel Patrice est-elle toujours en activité ?
Oui, Daniel Patrice est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Daniel Patrice est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Daniel Patrice.
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