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DANIEL ROGER

Active
Siren398 392 589SARL38170 SEYSSINET PARISETCréée le 30 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 392 589, DANIEL ROGER est une SARL créée le 30 septembre 1994. Son siège social est situé 74 B rue Georges Maeder, 38170 Seyssinet Pariset. L'entreprise déclare le code NAF 453E comme activité principale.

Fiche d'identité de DANIEL ROGER

Dénomination
DANIEL ROGER
SIREN
398 392 589
SIRET (siège)
398 392 589 00022
N° TVA intracommunautaire
FR39398392589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 392 589
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
453E
Date de création
30 septembre 1994
Siège social
74 B RUE GEORGES MAEDER, 38170, SEYSSINET PARISET
Établissements
2
Statut
Active

Finances de DANIEL ROGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL ROGER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL ROGER

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38170 SEYSSINET PARISETSiègeFermé

    398 392 589 00022 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 453E

  • 38180 SEYSSINSFermé

    398 392 589 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 453E

Documents juridiques de DANIEL ROGER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 22 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de DANIEL ROGER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL ROGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL ROGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL ROGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DANIEL ROGER. Elles s'échelonnent de 1994 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL ROGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL ROGER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1994

Questions fréquentes sur DANIEL ROGER

Quel est le numéro SIREN de DANIEL ROGER ?

Le numéro SIREN de DANIEL ROGER est 398 392 589. Le SIRET de son siège social est 398 392 589 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39398392589.

Où se situe le siège social de DANIEL ROGER ?

Le siège social de DANIEL ROGER est situé 74 B rue Georges Maeder, 38170 Seyssinet Pariset.

DANIEL ROGER est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL ROGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL ROGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL ROGER.

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