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DANIEL - T BTP

Active
Siren792 611 840SARL84190 BEAUMES-DE-VENISECréée le 16 mai 2013
Liquidation judiciaire - clôture en 2017Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL - T BTP est une SARL immatriculée le 16 mai 2013 sous le numéro SIREN 792 611 840. Elle est domiciliée 1724 Rte de Sarrians, 84190 Beaumes-de-Venise. Son activité principale relève du code NAF 4399C. Elle est dirigée par TONY DANIEL, gérant.

Fiche d'identité de DANIEL - T BTP

Dénomination
DANIEL - T BTP
SIREN
792 611 840
SIRET (siège)
792 611 840 00010
N° TVA intracommunautaire
FR36792611840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 611 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399C
Date de création
16 mai 2013
Siège social
1724 RTE DE SARRIANS, 84190, BEAUMES-DE-VENISE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DANIEL - T BTP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL - T BTP

TD

TONY DANIEL

Gérant

Depuis la création (16 mai 2013) · 13 ans

Établissements de DANIEL - T BTP

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84190 BEAUMES-DE-VENISESiègeFermé

    792 611 840 00010 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 4399C

Documents juridiques de DANIEL - T BTP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2013

  • Acte

Comptes annuels de DANIEL - T BTP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL - T BTP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL - T BTP

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DANIEL - T BTP. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 02 décembre 2015. Clôturée le 01 mars 2017 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 01 mars 2017 · publié le 14 mars 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 02 décembre 2015 · publié le 17 décembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 23 Novembre 2015, désignant liquidateur Me TORELLI Frédéric 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL - T BTP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DANIEL - T BTP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL - T BTP

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-03-01 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2 décembre 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 23 Novembre 2015, désignant liquidateur Me TORELLI Frédéric 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-04-26 · Début d'activité : 2013-04-01

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2013

Questions fréquentes sur DANIEL - T BTP

Quel est le numéro SIREN de DANIEL - T BTP ?

Le numéro SIREN de DANIEL - T BTP est 792 611 840. Le SIRET de son siège social est 792 611 840 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36792611840.

Qui dirige DANIEL - T BTP ?

DANIEL - T BTP est dirigée par TONY DANIEL, gérant.

Où se situe le siège social de DANIEL - T BTP ?

Le siège social de DANIEL - T BTP est situé 1724 Rte de Sarrians, 84190 Beaumes-de-Venise.

DANIEL - T BTP est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL - T BTP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL - T BTP est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DANIEL - T BTP a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 1er mars 2017 pour insuffisance d'actif.

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